S 8/833 Régularisation du Lac Léman et aménagement du Rhône à Genève. Procès-verbal de la séance du Conseil d'Etat et de la Commission cantonale nommée pour l'examen du projet présenté au Conseil fédéral par la commission d'experts de la délégation suisse à la Commission franco-suisse pour l'aména

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/833
Titre:Régularisation du Lac Léman et aménagement du Rhône à Genève. Procès-verbal de la séance du Conseil d'Etat et de la Commission cantonale nommée pour l'examen du projet présenté au Conseil fédéral par la commission d'experts de la délégation suisse à la Commission franco-suisse pour l'aménagement du Rhône (annexes)
Dates:28 mai 1928
Période de création:28/05/1928
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 brochure

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=646051
 

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