S 8/768 Procès-verbaux de la commission exécutive des eaux du Léman instituée par décret du 3 décembre 1877, 1878.04.25-1892.12.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/768
Cotes anciennes:L 11
Titre:Procès-verbaux de la commission exécutive des eaux du Léman instituée par décret du 3 décembre 1877
Dates:25 avril 1878 - 24 décembre 1892
Période de création:25/04/1878 - 24/12/1892
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 cahiers:
1er cahier, 25 avril 1878 - 4 juillet 1882.
2e cahier, 21 novembre 1882 - 23 février 1885.
3e cahier, 16 juillet 1885 - 24 décembre 1892.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645978
 

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