S 8/753 Assainissement des coteaux ébouleux de Cossonay (Décret du 21 septembre 1895), 1895-1940 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/753
Cotes anciennes:O.18
Titre:Assainissement des coteaux ébouleux de Cossonay (Décret du 21 septembre 1895)
Dates:1895-1940
Période de création:1895 - 1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) plan d'ensemble (manque).
2) plan de situation des terrains éboulés en avril 1895, aux Côtes de Cossonay: calque signé J. Joyet, géomètre breveté, le 3 mai 1895.
3) profils des terrains éboulés aux Côtes de Cossonay en avril 1895: calque signé J. Joyet, géomètre breveté, le 6 mai 1895.
4) cadastre et répertoire rière Cossonay (manque).
5) plan du périmètre rière Cossonay (manque).
6) cadastre et répertoire rière Penthalaz (manque).
7) plan du périmètre rière Penthalaz (manque).
8) rapport de la commission de classification, le 26 décembre 1896. Répartition des frais d'entretien, sur la base de la classification de 1896, du 28 septembre 1932.
9) note explicative pour le calcul de la cote à payer par les propriétaires, le 1er janvier 1897.
10) procès-verbaux de la commission de classification, 1895-1896.
11) résumé historique des travaux d'assainissement (manque).
12) correspondance, rapports, décrets, 1895-1910.
13) comptes, 1896-1909.
14) procès-verbaux de la commission exécutive, 1895-1913.
15) copie-lettres.
16) réfection d'une galerie effectuée en 1932 à titre d'entretien: devis, profils, cahier des charges.
17) travaux complémentaires de 1939-1940: dessin d'exécution, situation définitive, attachements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Cossonay (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645961
 

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