S 8/744 Correction de la Vorzairie rière Gland et Luins, 1888-1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/744
Cotes anciennes:O.13.a.3.
Titre:Correction de la Vorzairie rière Gland et Luins
Dates:1888-1939
Période de création:1888 - 1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Arrêté du 21 août 1899:
1) copie du plan d'abornement.
2) plan de situation, profil en long, profils en travers et devis.
3) plan du périmètre des fonds intéressés, 1915.
4) cadastre, 1915.
5) correspondance du département et rapport de la commission de classification, 1888-1917.
6) correspondance de la commission exécutive, 1899-1906.
7) pièces comptables, 1899-1915.

B. Décret du 10 mars 1936:
1) carte, échelle de 1:25'000, notice et devis.
2) plan de situation.
3) profil en long, profils en travers et profils-types.
4) soumission et décompte.
5) attachements.
6) classification Nant-Vorzairie, 1938.
7) pièces comptables, 1936-1939.
8) correspondance, 1935-1939.
Le plan d'abornement est le même que celui du dossier A. pièce 1.
Les archives d'administration générale et les comptes sont classés sous "Torrents de La Côte".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/741
S 8/754-755
 

Descripteurs

Entrées:  Gland (Suisse, VD) (Lieux\G)
  Vorzairie (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\V)
  Luins (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645943
 

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