S 8/736 Dossiers de correction Nos 12-14. Schéma de la correction fluviale du torrent de Famolens et de ses affluents, 1934-1939 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/736
Cotes anciennes:O.11
Titre:Dossiers de correction Nos 12-14. Schéma de la correction fluviale du torrent de Famolens et de ses affluents
Dates:1934-1939
Période de création:1934 - 1939
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier No 12 - Flon de Tartegnin:
- Travaux de 1936-1937: Hm 0 - 6,18; Hm 7,18 - 17,71; Hm 18,29 - 21,29:
-- correspondance, 1934-1938.

Dossier No 13 - Flon de Tartegnin:
- Classification Flon moyen, tronçon Hm 7,18 - 14,49 (1938):
1) plan du périmètre (1 dossier pour Tartegnin, 1 dossier pour Mont-le-Grand et 1 pour Essertines-sur-Rolle).
2) rôle des contribuables (1 dossier pour Tartegnin, 1 dossier pour Mont-le-Grand et 1 pour Essertines-sur-Rolle).
3) répertoire alphabétique (1 dossier pour Tartegnin, 1 dossier pour Mont-le-Grand et 1 pour Essertines-sur-Rolle).
4) rapport de la commission de classification (1 dossier pour Tartegnin, 1 dossier pour Mont-le-Grand et 1 pour Essertines-sur-Rolle).
5) feuilles d'enquête, recours, correspondance et approbation.
6) rapport de la commission de classification sur les recours.
7) minutes des pièces 1-3 ci-dessus.
8) procès-verbaux de la commission de classification.

Dossier No 14 - Flon de Tartegnin .
- Classification du Flon supérieur, tronçon Hm 14,49 - 21,29 (1939): un dossier pour Essertines-sur-Rolle et un pour Tartegnin, comprenant:
1) plan du périmètre.
2) cadastre et répertoire.
3) procès-verbaux et rapport de la commission de classification.
4) résumé du mode de répartition.
5) résumé des dépenses par périmètre.
6) carte schématique des périmètres.
7) résumé général des totaux (pour la classification du tronçon Hm 0 - 6,18, voir la classification du torrent de Famolens de 1939).

Les archives d'administration générale et les comptes sont classés à "Torrents de La Côte".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/754
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645929
 

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