S 8/734 Dossiers de correction Nos 6-7. Schéma de la correction fluviale du torrent de Famolens et de ses affluents, 1937-1939 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/734
Cotes anciennes:O.11
Titre:Dossiers de correction Nos 6-7. Schéma de la correction fluviale du torrent de Famolens et de ses affluents
Dates:1937-1939
Période de création:1937 - 1939
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier No 6 - Travaux de 1937-1938: Hm 0 - 10,67 et 19,37 - 20,17:
a) correspondance, 1937-1939.
b) pièces justificatives, 1937-1939.

Dossier No 7 - Classification de 1939:
- Entreprise de correction des torrents de La Côte, classification des ruisseaux Famolens et Flon de Tartegnin:
-- carte des périmètres et détermination des dépenses.
-- cadastre et répertoire.
-- rapport de la commission de classification.
-- procès-verbaux de la commission de classification.
-- feuille d'enquête et recours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645927
 

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