S 8/731 Assainissement du coteau ébouleux des Perrailles rière Perroy et Bougy, 1883-1889 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/731
Cotes anciennes:O.10.b.
Titre:Assainissement du coteau ébouleux des Perrailles rière Perroy et Bougy
Dates:1883-1889
Période de création:1883 - 1889
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) plan topographique de 1883.
2) exposé des motifs à l'appui du décret du 26 novembre 1886.
3) projet de classification préalable présenté à l'appui dudit décret.
4) type de galerie et de tranchée présenté à l'appui dudit décret.
5) rapport de l'ingénieur en chef du 20 août 1889.

Classification légale définitive:
6) rapport de la commission de classification, 23 juin 1888.
7) procès-verbaux de la commission de classification.
8) plan du périmètre.
9) rôle des contribuables avec répertoire alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Perroy (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645923
 

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