S 8/693 Correction de la Venoge moyenne: Classifications, 1886-1914 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/693
Cotes anciennes:O.3.a.2
Titre:Correction de la Venoge moyenne: Classifications
Dates:1886-1914
Période de création:1886 - 1914
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correction de la Venoge, registres de cadastre des communes, 1888-1899:
- Eclépens.
- Lussery.
- Daillens.
- Villars-Lussery.

Classification, 1886-1887:
- rapport de la commission d'estimation des terrains intéressés à la correction de la Venoge, 1886.
- carte d'ensemble des terrains intéressés.

Classification, 1904:
- rapports de la commission de classification.
- copies de lettres de la commission de classification, 1900-1914.

Classification, 1913-1914:
- procès-verbaux de la commission de classification.
- rapports de la commission de classification.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645871
 

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