S 8/685 Correction de la Chamberonne à Dorigny rière Ecublens, 1941-1950 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/685
Cotes anciennes:O.2
Titre:Correction de la Chamberonne à Dorigny rière Ecublens
Dates:1941-1950
Période de création:1941 - 1950
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Projet exécuté, mars 1946:
1a) et 1 b) notice et devis en double exemplaire
2a) et 2b plan de situation et profil-type en double exemplaire.

B. Projets abandonnés:
1) projet avec redressement du lit, avec murs à sec.
2) projet sans redressement du lit, avec murs à sec.

C. Documents divers:
1) soumission.
2) décompte.
3) levés et attachements.

D. Procès-verbaux de la commission exécutive, 1947-1949.

E. Classification (2 dossiers, 1 par commune, Ecublens et Chavannes-près-Renens), 1948:
1) rapport de la commission de classification.
2) plan du périmètre.
3) rôle des contribuables.

F. Comptes, 1947-1950:
1) comptes annuels.
2) pièces justificatives.

G. Correspondance, 1941-1950.

H. Décret du 20 mai 1946 constituant une entreprise fluviale pour la correction de la Chamberonne "A Dorigny", territoire de la commune d'Ecublens.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645858
 

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