S 8/641 Assainissement de la Baye de Clarens: Affaires administratives, 1864-1939 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/641
Cotes anciennes:E.29.2
Titre:Assainissement de la Baye de Clarens: Affaires administratives
Dates:1864-1939
Période de création:1864 - 1939
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:E. Affaires administratives:
1) correspondance générale, 1864-1895.
2) correspondance de la commission exécutive, 1889-1929.
3) correspondance du Département, 1911-1930.
4) dossier spécial de la société des Bâties de Chailly (1894-1939).
5) comptes annuels, 1912-1929.
Les procès-verbaux et les copies de lettres de la commission exécutive sont classés avec ceux de la commission de la Baye de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/647/1-7
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645799
 

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