S 8/617 Ruisseaux des Gonelles et de Priolaz rière Chardonne et Corseaux, 1932-1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/617
Cotes anciennes:E 20
E 23
Titre:Ruisseaux des Gonelles et de Priolaz rière Chardonne et Corseaux
Dates:1932-1939
Période de création:1932 - 1939
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décret du 29 août 1934:
1) notice, devis, rapport forestier.
2) plan.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) attachements.
6) correspondance, 1932-1934.
7 a) pièces comptables, 1934.
b) pièces comptables, 1935-1939.
c) comptes annuels, 1934-1939.
8) procès-verbaux de la commission exécutive, 1934-1937.
9) classification, comprenant:
a) rapport de la commission de classification.
b) rôle, répertoire et calcul des contributions pour la correction des Gonelles rière Chardonne.
c) rôle, répertoire et calcul des contributions pour la correction des Gonelles rière Corseaux.
d) plan du périmètre des Gonelles rière Chardonne.
e) plan du périmètre des Gonelles rière Corseaux.
f) rôle, répertoire et calcul des contributions pour la correction de Priolaz rière Chardonne.
g) rôle, répertoire et calcul des contributions pour la correction de Priolaz rière Corseaux.
h) plan du périmètre de Priolaz rière Chardonne.
i) plan du périmètre de Priolaz rière Corseaux.
j) tableau de perception du ruisseau des Gonelles.
k) tableau de perception du ruisseau de Priolaz.
l) rapport de la commission de classification sur les recours.
m) procès-verbaux de la commission de classification.
10) correspondance concernant la classification, 1934-1939.
11) décret du 29 août 1934 constituant une entreprise pour la correction des ruisseaux de Priolaz et des Gonelles, dès Chardonne au lac (Territoires de Chardonne et de Corseaux.)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:S 8/619
 

Descripteurs

Entrées:  Priolaz (Suisse, cours d'eau) (Lieux\P)
  Chardonne (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Gonelles (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\G)
  Corseaux (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645768
 

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