S 8/607 Entreprise décrétée le 29 novembre 1938: Assainissement du coteau des Luges , 1938-1949 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/607
Cotes anciennes:No 5
Titre:Entreprise décrétée le 29 novembre 1938: Assainissement du coteau des Luges
Dates:1938-1949
Période de création:1938 - 1949
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A. Assainissement du coteau des Luges:
15) correspondance générale, 1938-1942.
16) correspondance générale, 1941-1949.
17) expropriations, 1939-1941.
18) procès-verbaux de la commission exécutive, 1939-1944.
19) comptes annuels, 1939-1944.
20) pièces comptables:
a) 1939-1940, Nos 1 - 83.
b) 1941-1944, Nos 84 - 163.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645755
 

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