S 8/605 Classification, 1904 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/605
Cotes anciennes:No 3
Titre:Classification
Dates:1904
Période de création:1904
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:E. Classification:
1) rapport et procès-verbaux de la commission de classification, correspondance, 1904.
2) cadastre A et répertoire, La Cornallaz, commune d'Epesses.
3) cadastre B et répertoire, Les Cribloz, commune de Puidoux.
4) cadastre C et répertoire, sous-périmètre de la cascade de Rivaz, commune de Puidoux.
5) cadastre D, terrains hors périmètre.
6) répertoire du cadastre D.
7) plan (manquant en 1985).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645753
 

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