S 8/597 Aménagement du ruisseau Le Champaflon rière Cully et Riex, 1939-1955 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/597
Cotes anciennes:E.14.
Titre:Aménagement du ruisseau Le Champaflon rière Cully et Riex
Dates:1939-1955
Période de création:1939 - 1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correction rière Cully et Riex, décrétée le 18 mai 1949:
1. Dossier d'enquête dans les 2 communes.

2. Dossier d'exécution, comprenant:
1) notice et devis.
2) plan de situation.
3) profil en long.
4) profils en travers.
5) profils-types.
6) type d'aqueduc.
7) soumission.
8) décompte du 4 avril 1950.
9) décompte du 17 mai 1951 (travaux complémentaires).
10) carnet d'attachements.

3. Classification du 4 juillet 1950:
a) dossier pour la commune de Riex, comprenant:
1) rapport de la commission.
2) plan du périmètre.
3) rôle des contribuables.
b) dossier, identique, pour la commune de Cully.
c) procès-verbaux de la commission de classification.
d) rapport de la commission sur les recours.

4. Comptabilité:
a) comptes annuels,
b) pièces justificatives, 1949-1955.

5. Administration:
a) procès-verbaux de la commission exécutive, 1949-1953.
b) correspondance, 1939-1955.
c) collection décret du 18 mai 1949 constituant une entreprise de correction du ruisseau du Champaflon sur le territoire des communes de Cully e Riex.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Champaflon (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\C)
  Cully (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Riex (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645739
 

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