S 8/592 Aménagement du ruisseau de l'Arzillier rière Villette, 1931-1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/592
Cotes anciennes:E 10
Titre:Aménagement du ruisseau de l'Arzillier rière Villette
Dates:1931-1953
Période de création:1931 - 1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1re entreprise, décret du 3 mars 1931 pour la correction des torrents de Lavaux:
A. Projet et plan d'exécution, 1931:
1) carte, notice, rapport forestier et devis
2) plan de situation (projet), types de barrages.
3) plan d'exécution.

B. Classification légale originale de 1933 (cette classification a été remplacée par celle de 1941):
1) rapport de la commission de classification.
2) plan du périmètre.
3) rôle des contribuables.

2e entreprise, décret du 20 novembre 1939, pour la correction complémentaire des torrents de Lavaux:
C: Projet et plans d'exécution
1) notice, rapport forestier et devis
2) plan d'exécution
3) décompte de l'entrepreneur

D. Classification de 1941:
1) rapport de la commission de classification.
2) plan général du périmètre.
3 a) rôle des contribuables, sous-périmètre supérieur.
b) rôle des contribuables, sous-périmètre inférieur.

E. Pièces communes aux deux entreprises: correspondance, 1931-1941.

F. Correction du tronçon compris entre la route cantonale No 780 Lausanne - Saint-Maurice et le lac, 1952-1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Arzillier (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645728
 

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