S 8/566 Dossiers généraux, 1889-1934 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/566
Cotes anciennes:E.3.
Titre:Dossiers généraux
Dates:1889-1934
Période de création:1889 - 1934
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A) Classification de 1894-1895:
1. rapport de la commission de classification, des 26 février et 25 avril 1894.
2. rapport de la commission de classification du 20 mars 1895.
3. rapport définitif de la commission de classification, du 23 août 1895.
4. registre du cadastre général de la Paudèze.
5. correspondance.
6. procès-verbaux de la commission de classification, 1890-1894.

B) Correspondance générale, 1re entreprise, 1889-1918.
C) Correspondance générale, 2e entreprise, 1930-1934.
D) Correspondance générale, entretien, 1907-1930.

Répartition des frais et plan du périmètre, 1928.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=645692
 

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