S 8/96/4 Procès-verbal de la séance tenue par les représentants de la Société électrique du Châtelard, à Vallorbe, en présence d'une délégation du Conseil d'Etat, dans la salle de lecture du Conseil d'Etat, 1950.06.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 8 Service des eaux et de la protection de l'environnement, 1691-1998 (Fonds)
      - S 8/1-401 Administration générale, 1701.01.01-1985 (Sous-fonds)
        
        S 8/91-114 Electricité, 1898-1957 (Série)
        
        S 8/91-109 Réorganisation de la production et de la distribution d'électricité. Rachat de sociétés privées par l'Etat. Création de la Compagnie vaudoise de l'énergie électrique (CVEE). Coupures de presse. Dossier personnel du chef du Département des travaux publics, 1898-1957 (Sous-série)
        
        S 8/91-100 Energie électrique vaudoise, 1898-1957 (Sous-sous-série)
        
        S 8/96/1-8 Energie électrique vaudoise, 1946.09.01-1950.10.31 (Dossier)
        
        S 8/96/3 Procès-verbal de la séance tenue par les représentants de la Compagnie vaudoise des Forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe et de la Société d'électrochimie, d'électrométallurgie et des aciéries électriques d'Ugine au Day, 1950.06.10 (Sous-dossier)
        S 8/96/4 Procès-verbal de la séance tenue par les représentants de la Société électrique du Châtelard, à Vallorbe, en présence d'une délégation du Conseil d'Etat, dans la salle de lecture du Conseil d'Etat, 1950.06.22 (Sous-dossier)
        S 8/96/5 Notice concernant les Usines du Day (avec copie des pièces jointes à la demande de renouvellement de la concession): I. Historique et économie. II. Energie hydroélectrique, 1946.09.01-1946.09.30 (Sous-dossier)

Zone d'identification
Cote:	S 8/96/4
Cotes anciennes:	C 13 h 35
Titre:	Procès-verbal de la séance tenue par les représentants de la Société électrique du Châtelard, à Vallorbe, en présence d'une délégation du Conseil d'Etat, dans la salle de lecture du Conseil d'Etat
Dates:	1950 juin 22
Période de création:	22/06/1950
Niveau:	Sous-dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	2 exemplaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français