S 8/90/1-124 Bien-plaire radiés, 1859-1985 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/90/1-124
Titre:Bien-plaire radiés
Dates:1859-1985
Période de création:1859 - 1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:124 boîtes

Zone du contexte

Historique archivistique:Le dossier S 8/90/277/51 (Vallorbe) a été rendu au Service des eaux, sols et assainissement, le 10 novembre 2006.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier S 8/90/91/277/51 (Vallorbe) a été rendu au Service des eaux, sols et assainissement (SESA), le 10 novembre 2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous la cote S 8/89.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644939
 

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