S 8/79/1-59 Concessions radiées, 1901-1985 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/79/1-59
Titre:Concessions radiées
Dates:[1901-1985]
Période de création:1901 - 1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:59 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoires sous la cote S 8/78/1-2.

Zone des notes

Notes:En plus de la cote, le lecteur veillera à préciser le nom du district et le numéro de la concession radiée, en se basant sur les indications contenues au S 8/78.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644843
 

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