S 8/78/1 Inventaire des concessions radiées, 1901-1952 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/78/1
Titre:Inventaire des concessions radiées
Dates:1901-1952
Période de création:1901 - 1952
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Photocopies réalisées à partir des registres encore au Service des eaux, sols et assainissement (SESA), et servant à la consultation du S 8/79/1-59.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644842
 

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