S 8/78/1 Inventaire des concessions radiées, 1901-1952 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 8 Service des eaux et de la protection de l'environnement, 1691-1998 (Fonds)
      - S 8/1-401 Administration générale, 1701.01.01-1985 (Sous-fonds)
        
        S 8/31-79 Concessions d'eau, 1701.01.01-1985 (Série)
        
        S 8/46-77 Concessions éparses, 1701.01.01-1968 (Sous-série)
        S 8/78/1 Inventaire des concessions radiées, 1901-1952 (Pièce)
        S 8/78/2 Nouvel inventaire des concessions radiées, renouvelées et réinscrites, 1952-1959 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	S 8/78/1
Titre:	Inventaire des concessions radiées
Dates:	1901-1952
Période de création:	1901 - 1952
Niveau:	Pièce
Importance matérielle:	1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Photocopies réalisées à partir des registres encore au Service des eaux, sols et assainissement (SESA), et servant à la consultation du S 8/79/1-59.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644842

Réseaux sociaux

Partager

|

|

de en fr it nl sl ar hu ro

Inventaires des Archives cantonales vaudoises

: Basculer vers la liste
: Basculer vers la liste d'images
: Basculer vers l'aperçu d'images
: Afficher au format PDF
: Déposer dans le portfolio
: Localiser dans le plan d'archivage
: Aide

Navigation

: Vers l'entrée précédente de la liste des résultats
: Vers l'entrée suivante de la liste des résultats
: Vers l'entrée de niveau supérieur
: Vers l'entrée de niveau subordonné
: Vers l'entrée précédente du plan d'archivage
: Vers l'entrée suivante du plan d'archivage