S 8/58 Droits d'abergement: Relevés du registre foncier pour l'ensemble des districts du canton de Vaud, 1701.01.01-1900.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/58
Cotes anciennes:C 11 s
Titre:Droits d'abergement: Relevés du registre foncier pour l'ensemble des districts du canton de Vaud
Dates:XVIIIe-XIXe siècles
Période de création:01/01/1701 - 31/12/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets décollés dans 1 cartable dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi S 8/62/1
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644748
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises