S 8/4/2 Association tessinoise pour l'aménagement des eaux, 1919-1928 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 8/4/2
Cotes anciennes:C 7 a 2
Titre:Association tessinoise pour l'aménagement des eaux
Dates:1919-1928
Période de création:1919 - 1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur dans 1 cartable dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cotisation annuelle de fr. 100.- et décision du Conseil d'Etat du 16 mai 1919.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=644643
 

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