S 34/84.01.01/1 Plans, 1867.01.01-1892.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 34/84.01.01/1
Cote de gestion:RMS 3/1986.001
grand format, section cartables
Titre:Plans
Dates:1867-1892
Période de création:01/01/1867 - 31/12/1892
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:4 pièces physiques dans 1 grande chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Situation (plan où figurent les propriétés de l'Etat de Vaud) (2 pièces physiques) (1867).
- Situation (plan d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de la cure de Dommartin et appartenant à l'Etat de Vaud) (1 pièce physique) (1892).
- Situation (plan pour servir à une demande d'acquisition de terrain que la Commune de Dommartin se propose de faire pour établir un cimetière) (1 pièce physique) (1889).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=640735
 

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