SB 265/203 Vol. 105. Nos de présentation : 76501-77030, 1994.11.21-1995.06.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/203
Titre:Vol. 105. Nos de présentation : 76501-77030
Dates:1994-1995
Période de création:21/11/1994 - 08/06/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=626923
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises