SB 265/136 Vol. 38. Nos de présentation : 52642-52989, 1973.12.14-1974.05.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 265/136
Titre:Vol. 38. Nos de présentation : 52642-52989
Dates:1973-1974
Période de création:14/12/1973 - 21/05/1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=626853
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises