SB 95 Registre foncier du district de Lausanne, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 95
Titre:Registre foncier du district de Lausanne
Dates:1961-1970
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district de Lausanne
Modalités d'entrée:Versement du 22 juillet 1999
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifiés par cette cote ont été transférés sous la cote SB 20 en mai 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce versement contenait à l'origine des onglets des gages immobiliers 1961-1970. Il a été fusionné avec le versement SB 20 en mai 2002.
 

Descripteurs

Entrées:  LAUSANNE. REGISTRE FONCIER (Personnes\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62441
 

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