SB 79 Registre foncier du district de Moudon, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 79
Titre:Registre foncier du district de Moudon
Dates:1815-1823
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district de Moudon
Modalités d'entrée:Versement par le Registre foncier de Moudon (M. Mauris), le 21 octobre 1998.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : le document originellement identifié par cette cote a été transféré en octobre 1998 sous la cote Br 39.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le volume intitulé "Compte de Ropraz (1815-1823)" a été transféré en octobre 1998 sous la cote Br 39.
 

Descripteurs

Entrées:  ROPRAZ. COMMUNE (Personnes\R)
  Ropraz (Suisse, VD) (Lieux\R)
  [comptes communaux] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  immeuble (propriété foncière) (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62281
 

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