SB 76 Registre foncier du district de Moudon, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 76
Titre:Registre foncier du district de Moudon
Dates:1814
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Registre foncier du district de Moudon
Modalités d'entrée:Versement par le Registre foncier de Moudon (M. Mauris), le 21 octobre 1998.
Date d'entrée:11/11/1111

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : le document originellement identifié par cette cote a été transféré en octobre 1998 sous la cote GB 294 a3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:-

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le volume intitulé "Plan cadastral de Palézieux (1814)" a été transféré en octobre 1998 sous la cote GB 294 a3.
 

Descripteurs

Entrées:  MOUDON. REGISTRE FONCIER (Personnes\M)
  immeuble (propriété foncière) (Matières\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=62277
 

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