S 34/274.00 Romainmôtier. Situation, 1852.01.01-1899.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 34/274.00
Cote de gestion:RMS 3/1986.001
grand format, section cartables
Titre:Romainmôtier. Situation
Dates:1852-1899
Période de création:01/01/1852 - 31/12/1899
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 pièces physiques dans 1 grande chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Situation (plan d'une parcelle du domaine Contesse cédée par les Hospices Cantonaux à l'Etat de Vaud) (1 pièce physique) (1889).
- Situation (1 pièce physique) (1852).
- Situation (plan d'une parcelle de terrain dont Bonard Justin Frederich se propose de faire la demande d'acquisition à l'Etat de Vaud) (1 pièce physique) (1899).
- Situation (plan des immeubles que l'Etat possède) (1 pièce physique) (1852).
- Situation (plan des propriétés de l'Etat de Vaud dans l'intérieur du village de Romainmôtier) (extrait du folio 1 du plan cadastral de cette commune) (1 pièce physique) (1871)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Romainmôtier (Suisse, VD) (Lieux\R)
  INFIRMERIE CONTESSE (ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIAL, ROMAINMOTIER) (Personnes\I)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=622059
 

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