SB 238/68 Procès-verbaux des séances ordinaires, 1987.01.01-1990.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 238/68
Titre:Procès-verbaux des séances ordinaires
Dates:1987-1990
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=597957
 

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