PP 971/10-21 Procès-verbaux et rapports, 1877-1968 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 971/10-21
Titre:Procès-verbaux et rapports
Dates:1877 - 1967
Période de création:1877 - 1968
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:10 volumes, 14 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de:
- procès-verbaux de séances du Comité cantonal genevois et de l'Assemblée générale des délégués ;
- rapports présentés au Comité ou à l'Assemblée ;
- documentation pour les délégués à l'Assemblée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=596951
 

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