PP 827/1493 Statuts, 1982.11.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 827/1493
Titre:Statuts
Dates:27 novembre 1982
Période de création:27/11/1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux documents:
- les statuts de l'Espoir romand adoptés le 27 novembre 1982 en remplacement de ceux du 7 novembre 1959 (cf. PP 827/1362) ;
- un projet de statuts du groupe genevois de l'Espoir, non daté.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  statuts - projet (Matières\S)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=596652
 

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