PP 799/527 Correspondances, 1993-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/527
Titre:Correspondances
Dates:1993-2000
Période de création:1993 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances diverses de la FSS, concernant principalement des questions de budget et de prestations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595942
 

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