PP 799/524-529 Relations avec l'Office fédéral des assurances sociales et comptabilité de la FSS, 1990-2006 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/524-529
Titre:Relations avec l'Office fédéral des assurances sociales et comptabilité de la FSS
Dates:1990-2006
Période de création:1990 - 2006
Niveau:Série
Importance matérielle:38 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. OFFICE FEDERAL DES ASSURANCES SOCIALES (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595938
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises