PP 827/1471 Statuts, 1985-1987 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 827/1471
Titre:Statuts
Dates:1985 - 1987
Période de création:1985 - 1987
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets (1979, 1981) et versions définitives (1985 et 1987) des statuts de l'association européenne.

Contient également l'acte de fondation de l'EBY (8 juin 1979) contenant les signatures des représentants de chaque groupement national de Jeune Croix-Bleue. Les statuts initiaux ne sont plus dans le dossier cependant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Anglais
 

Descripteurs

Entrées:  statuts - projet (Matières\S)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595371
 

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