SB 238/92-102 Sport Toto, 1942.01.01-1990.12.31 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 238/92-102
Titre:Sport Toto
Dates:1942-1990
Période de création:01/01/1942 - 31/12/1990
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:11 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION DE REPARTITION DE LA PART DU BENEFICE ALLOUEE AU CANTON DE VAUD PAR LE SPORT-TOTO (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595275
 

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