SB 238/77-80 Procès-verbaux, 1970.01.01-1985.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 238/77-80
Titre:Procès-verbaux
Dates:1970-1985
Période de création:01/01/1970 - 31/12/1985
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595258
 

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