SB 238/62 Règlement de 1977 sur l'éducation physique et sportive: élaboration de la version définitive, 1977.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 238/62
Titre:Règlement de 1977 sur l'éducation physique et sportive: élaboration de la version définitive
Dates:1977
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=595236
 

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