S 123/344 Notaire Fornerod (Charles), à Lausanne : actes entre vifs : onglet No 3, 1890.06.16-1900.10.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 123/344
Titre:Notaire Fornerod (Charles), à Lausanne : actes entre vifs : onglet No 3
Dates:16 juin 1890 - 9 octobre 1900
Période de création:16/06/1890 - 09/10/1900
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 801-1000, avec répertoire.
Voir les notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:La suite et la fin de l'onglet des actes entre vifs (Nos 1001-1016) se trouve sous la cote S 123/804.
L'onglet des dispositions à cause de mort Nos 1-42 (30 août 1880 - 15 novembre 1897) se trouve sous la cote S 123/805.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=593059
 

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