S 84/63 Correspondance 1919, 1919 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/63
Cote de gestion:Grand format
Titre:Correspondance 1919
Dates:1919
Période de création:1919
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance reçue des préfets, du Procureur général, du Tribunal cantonal, du Tribunal du district d'Aigle, de la justice de paix, d'autorités étrangères, de la gendarmerie, des receveurs, des inspecteurs du bétail.
Correspondance concernant la fièvre aphteuse.
Contraventions et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570715
 

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