S 84/60 Correspondance 1918, 1918 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/60
Cote de gestion:Grand format
Titre:Correspondance 1918
Dates:1918
Période de création:1918
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance reçue des préfets, du Parquet, du Tribunal cantonal, de la justice de paix, d'autorités étrangères, de la gendarmerie, des geôliers, des receveurs, des inspecteurs du bétail, du Laboratoire cantonal.
Correspondance concernant le commerce du bétail.
Contraventions et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570712
 

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