S 84/53 Correspondance 1916, 1916 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/53
Titre:Correspondance 1916
Dates:1916
Période de création:1916
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance reçue des préfets, du Tribunal cantonal, du Tribunal du district d'Aigle, de la gendarmerie, des receveurs, du vétérinaire cantonal, des inspecteurs du bétail.
Contraventions et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=570705
 

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