S 84/31 Correspondance 1906, 1906 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 84/31
Titre:Correspondance 1906
Dates:1906
Période de création:1906
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance reçue du Conseil d'Etat, de la Chancellerie, du Département de justice et police, du Département de l'intérieur, du Département de l'instruction publique et des cultes, du Département des finances, du Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce, du Département militaire, du Département des travaux publics.
Relations avec les municipalités ("les 15 communes du district").
Correspondance reçue des préfets, du juge d'instruction, du Procureur général, et du Tribunal cantonal.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=569558
 

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