S 69/192 Gimel - Asile de la Rosière, 1959-1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 69/192
Cotes anciennes:S 69/630
Titre:Gimel - Asile de la Rosière
Dates:1959 - 1970
Période de création:1959 - 1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Travaux sur le réseau d'égouts et dans la cour d'entrée:
Exposé des motifs et projet de décret (EMPD), décret.
Correspondance, autorisations.
Loi fédérale sur la protection des eaux contre la pollution (Du 16 mars 1955).
Comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ASILE DE LA ROSIERE (GIMEL) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=561856
 

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