SB 96/78 Transfert au Service des finances du dossier démarche participative, 28 mai 1999., 1999.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 96/78
Titre:Transfert au Service des finances du dossier démarche participative, 28 mai 1999.
Dates:1999
Période de création:01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Economies de fonctionnement par groupes de comptes.
- Planification de mise en oeuvre.
- Evolution.
- Liste des propositions acceptées (documents internes).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=558134
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises