SB 100/25/5274 Attentat commis sur Camille Blanc, maire d'Evian le 31 mars 1961. Affaires d'Evian [n°5274]., 1961.01.01-1962.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/25/5274
Titre:Attentat commis sur Camille Blanc, maire d'Evian le 31 mars 1961. Affaires d'Evian [n°5274].
Dates:1961-1962
Période de création:01/01/1961 - 31/12/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=558035
 

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