SB 100/20/3039 Nouvel ordre européen [NOE] [n°3039/20-23]., 1962.01.01-1973.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/20/3039
Titre:Nouvel ordre européen [NOE] [n°3039/20-23].
Dates:1962-1973
Période de création:01/01/1962 - 31/12/1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=558026
 

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