SB 100/19/1427 Colonie allemande de Montreux [n°1427], 1935.01.01-1963.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 100/19/1427
Titre:Colonie allemande de Montreux [n°1427]
Dates:1935-1963
Période de création:01/01/1935 - 31/12/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=558022
 

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