S 69/110 Gimel - Cure, 1956-1958 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 69/110
Cotes anciennes:S 69/538
Titre:Gimel - Cure
Dates:1956 - 1958
Période de création:1956 - 1958
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Transformation.
Exposé des motifs et projet de décret (EMPD), décret; décisions du Conseil d'Etat; devis, situations financières; correspondance; soumissions et adjudications; cautionnements, contentieux; comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Gimel (Suisse, VD) - Cure réformée (Lieux\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=555870
 

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