S 60/413-414 Divers, 1917-1983 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/413-414
Cote de gestion:RMS 7/1987.001
Titre:Divers
Dates:1917 - 1983
Période de création:1917 - 1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Propositions de classement.
Dépôts de pierres et de tuiles.
Demandes de renseignements.
Expositions.
Projets de recherches, notes de frais.
Boîtes aux lettres normalisées.
Relations avec la Confédération et les Communes.
1917: Règlement concernant la participation de la Confédération à la conservation des monuments historiques (Du 9 mars 1917).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 7/1987.001
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=551202
 

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